Projet Génésis

perso voila ce que je dit:
un message PRIVE est un message dedie a une ou plusieurs personne lors de son envoi
ensuite, il est recu et peut donc etre divulguer a n'importe qui, tout comme des photos, des bandes sons ou autres

Une conversation sur un chat (alliance, skype, msn, etc) est elle un message prive ?

A chaqun de juger si il doit ou non le divulguer et a chaqun des expediteurs de juger si sa divulgation doit etre retiree
nous sommes sur un jeu, je penses que chaqun dans la vie a d'autres problemes que de se faire C.... avec des histoires aussi insignifiantes que cela non ?
JEU=AMUSEMENT et DETENTE
enfin il me semble ?

Je vais répondre point par point (dans l'ordre) à ton dernier message :


- Non, il n'y a aucune ambiguité dans la loi.
Le problème vient de certaines personnes qui ne savent pas lire et qui interprètent les lois comme ça les arrangent.
(je ne parle pas de toi)

- Oui, si la citation est modifié, il peut y avoir plainte pour diffamation, calomnie ou faux et usage de faux.

- Non, il n'y a aucune obligation légale de détruire une citation où même le stockage d'un mp.
La loi française a donné une existence légale au courrier electronique, en l'assimilant à du courrier papier. Cela n'était pas le cas au tout début, (certains groupements revendiquant le libre accès à tout ce qui circulait sur le net.)

Quand un émetteur envoie un message à un destinataire, il renonce à tout ses droits sur le contenu du message, c'est le destinataire qui en devient le propriétaire.

Si votre petite amie vous envoie par lettre papier  une déclaration d'amour ou d'insulte, elle n'est plus propriétaire de la lettre à partir du moment où la lettre est posté (seul le destinataire à le droit d'en disposer).
C'est vous, le destinataire qui devenez propriétaire du courrier papier.
Votre petite amie n'a aucun recours légal pour vous obliger à détruire la lettre ou à vous la rendre.
Vous avez même le droit de la faire publier dans un journal, intégralement ou seulement des passages, sans son accord.
(Le journal cherchera à obtenir l'accord de l'auteur de la lettre, mais pas par obligation légal, mais pour s'assurer de l'authenticité de la lettre, c'est à dire, afin d'éviter d'éventuelles poursuites en diffamation).

C'est la même chose pour le courrier électronique et les mp.

Les messages privés sont appellés "privés" , car ils n'appartiennent qu'à une seule personne : son destinataire.

Le gestionnaire d'un jeu ou d'un forum ne peut absolument pas en prendre connaissance sans autorisation et encore moins les stocker ou les publier sans accord.


- Oui, si un mal embouché exige la destruction d'une citation le concernant, il pourra toujours aller devant les tribunaux en cas de refus.
Mais sa plainte ne sera recevable seulement s'il peut apporter la preuve que la citation est inexacte et qu'il y a eu donc tentative de diffamation ou calomnie (au pénal et/ou au civil).
Ce seront justement les mail ou les mp qui feront foi pour determiner le bien fondé de la plainte et l'authenticité  de la citation.

De même, si le même joueur toujours en colère exige la destruction de toutes les informations le concernant sur un forum (au nom de la loi informatique et liberté) : l'administrateur du forum aura l'obligation de faire disparaître toutes les informations personnelles du joueur :
Avec la destruction du compte, disparaîtront l'avatar, le profil, les adresses diverses et pass et compte d'inscription du joueur, ainsi que les mp qu'il a reçu.
Les messages que ce joueur a publié sur le forum ne disparaîtront pas, mais ne seront plus rattaché à lui en recevant l'appelation "inconnu", "invité", "non-inscrit", "radié" ou "anonyme" (selon les options du forum)
Les mp qu'il a envoyé à d'autres joueurs resteront fiché dans les fichiers personnels de ces derniers. Il ne pourra exiger leurs destructions, car se sont les joueurs destinataires qui en sont les légitimes propriétaires.

- Oui beaucoup de jeux interdisent le citation de mp, mais si tu regardes bien, il s'agit rarement de réglement de jeu structurelle par obligation légale, mais d'une règle mis en place après coup, par des modos mal informé qui préfère se couvrir dans le doute...
(C'est toujours impressionnant de voir un joueur affirmer avec force et certitude, que c'est une obligation de la loi sous peine de poursuite pénal, alors dans le doute...)

- Non, ce n'est de la diffamation que si tu peux prouvé qu'il y a eu atteinte à ta vie privée (irl), mais pas à ton personnage de jeu.

- Non, il n'y a pas détournement : le message n'est pas "sensé" rester au seul destinataire. Aucune loi démocratique ne peux restreindre la liberté de témoignage d'un individu.
Le destinataire à toute liberté de témoigner de la réception de ce message et de témoigner de son contenu (citation)
->sauf engagement contractuel préalable et librement accepté (le destinataire s'est engagé par contrat à ne pas divulguer les informations reçues).

- Pour que tes écrits soient considéré comme oeuvre littéraire, c'est une autre démarche : relis les conditions générals d'inscription à un forum, tu verra que tu renonces à pas mal de droits concernant tes écrits.
(Les admins d'un forum ont même le droit de t'interdire d'éditer tes messages une fois posté)

La seul chose que tu peux exiger sur tes écrits publiés a déjà été dit plus haut (voir en particulier les paragraphes sur le joueur en colère)


Bien sur que le jeu est synonyme de détente, mais j'ai ouvert ce sujet afin de clarifier certaines choses.
La rumeur de l'interdiction légale des citations court depuis quelques temps sur internet, c'est une rumeur sans fondement légal.

Si cela peut éviter que des joueurs se plaignent (en se croyant dans leur droits) ou fassent des coups de pression en faisant référence à des lois qui n'existent pas, je pense qu'une clarification n'est pas inutile.

Arreté avec votre detente :p
La il s'agit d'une discussion qui abordais deux "camp"  assez posé sur leur position.
J'avais un doute et je l'ai dit... j'ai demandé l'ouverture de cette discussion pour mettre les choses au point et j'en remerci Nemrod qui m'a largement éclairé sur le sujet.
La on parlais pas forcement du jeux mais de savoir autour du jeux, c'est bon pour notre culture général

J'ai fait moi meme des études en info avec du droit... mais c'étais trés vague pour moi.

Je pense que Nemrod doit savoir ce qu'il dit

Et encore désolé d'avoir embété du monde pour cela

Je vais intégrer une phrase de close de confidentialité sur chacun de MP ^^ donc en théorie le destinataire de doit pas le divulgué ? :p

pas tapper Nemrod !!! ^^

Oui cela a du être fastidieux mais au moins c 'est clair et net....que ce soit au pénal comme au civil....